Urbanisme – PLUI

Pour toutes questions concernant le Service Urbanisme de la Commune de Saint-Calais :

02 43 63 15 15

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Logo-1Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) :

    • Consultez les plans à l’échelle 1/2000 :

n°1 – Saint-Calais
n°2 – Saint-Calais
n°3 – Saint-Calais

Consulter le règlement écrit : ici.

ZPPAUP de Saint-Calais.

 

  • Consultez les plans à l’échelles 1/1500 :

Plan de zonage n°16/30
Plan de zonage n°17/30
Plan de zonage n°19/30
Plan de zonage n°20/30
Plan de zonage n°21/30
Plan de zonage n°24/30
Plan de zonage n°25/30

 

  • Servitudes :

Servitudes d’alignement
Servitudes de transport gaz naturel
Servitudes de transport électricité
Servitudes réseaux de télécommunication

      • Arrêtés :

Captage le Lusseau
Captage Riverelles

      • Annexes :

OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation de la Communauté de Communes des Vallées de la Braye et de l’Anille.

Secteur d’information des sols – Saint-Calais – SELITH

informations sur le bruit
informations sur la taxe d’aménagement

 

Pour plus d’informations, consultez le site de la commune des Vallées de la Braye et de l’Anille :
https://www.cc-vba.com/plui/