Pour toutes questions concernant l’urbanisme à Saint-Calais, prenez contact avec Le Service Urbanisme (02 43 63 15 15)
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) :
- Consultez les plans à l’échelle 1/2000 :
n°1 – Saint-Calais
n°2 – Saint-Calais
n°3 – Saint-Calais
Consulter le règlement écrit : ici.
ZPPAUP de Saint-Calais.
- Consultez les plans à l’échelles 1/1500 :
Plan de zonage n°16/30
Plan de zonage n°17/30
Plan de zonage n°19/30
Plan de zonage n°20/30
Plan de zonage n°21/30
Plan de zonage n°24/30
Plan de zonage n°25/30
- Servitudes :
Servitudes d’alignement
Servitudes de transport gaz naturel
Servitudes de transport électricité
Servitudes réseaux de télécommunication
- Arrêtés :
Captage le Lusseau
Captage Riverelles
- Annexes :
OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation de la Communauté de Communes des Vallées de la Braye et de l’Anille.
Secteur d’information des sols – Saint-Calais – SELITH
informations sur le bruit
informations sur la taxe d’aménagement
| Pour plus d’informations, consultez le site de la commune des Vallées de la Braye et de l’Anille : https://www.cc-vba.com/plui/ |
Pour savoir dans quel secteur se situe votre habitation référez-vous au cadastre :