Conseil Municipal 7 avril 2025
250407 – 01 – Budget principal – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 02 – Budget principal – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 03 – Budget principal – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 04 – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement concernant l’aménagement du lac (AP-CP)
Document créé le 11-04-2025
250407 – 05 – Création d’autorisation de programme et crédits de paiement concernant la rénovation de la mairie (AP-CP)
Document créé le 11-04-2025
250407 – 06 – Vote des taux communaux 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 07 – Budget annexe service assainissement – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 08 – Budget annexe service assainissement – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 09 – Budget annexe service assainissement – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 10 – Budget annexe service eau – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 11 – Budget annexe service eau – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 12 – Budget annexe service eau – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 13 – Budget annexe lotissement les cinq bornes – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 14 – Budget annexe lotissement les cinq bornes – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 15 – Budget annexe lotissement les cinq bornes – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 16 – Modification du tableau des indemnités des élus
Document créé le 11-04-2025
250407 – 17 – Vente de la parcelle communale cadastrée AD n°432 – 5 rue Alphonse Poitevin – Ancienne Gendarmerie
Document créé le 11-04-2025
250407 – 18 – Vente de la parcelle AK n°502 située 3 rue de l’union
Document créé le 11-04-2025
250407 – 19 – Acquisition à l’euro symbolique d’une bande de terrain appartenant à la CCVBA nécessaire à la viabilisation des terrains situés rue Jean Monnet
Document créé le 11-04-2025
250407 – 20 – Nomination de voie – nouveaux logements – Avenue du Docteur Leroy
Document créé le 11-04-2025
250407 – 21 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Document créé le 11-04-2025
250407 – 22 – Création d’un poste de brigadier-chef principal
Document créé le 11-04-2025
250407 – 23 – Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions de postes
Document créé le 11-04-2025
Conseil Municipal 20 février 2025
250220 – 01 – Convention de mise à disposition des parcelles AK n°694 et AK n°188 à l’entreprise NIEDAX
Document créé le 27-02-2025
250220 – 02 – Constitution d’une servitude de canalisations et réseaux sur la parcelle communale AN n°93 – rue Jean Monnet
Document créé le 27-02-2025
250220 – 03 – Débat d’orientations budgétaires – budget général
Document créé le 27-02-2025
Conseil Municipal 16 janvier 2025
250116 – 01 – Convention de servitude ENEDIS – parcelle cadastrée AB n°0336 – lac
Document créé le 23-01-2025
250116 – 02 – Solidarité avec la population de Mayotte
Document créé le 23-01-2025
250116 – 03 – Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
Document créé le 23-01-2025
Conseil Municipal 11 décembre 2024
241211 – 01 – Avenant n°1 – convention d’assistance technique SATESE
Document créé le 13-12-2024
241211 – 02 – Conventions de mise à disposition gratuite des locaux communaux à diverses associations
Document créé le 13-12-2024
241211 – 03 – Renouvellement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain – avenant à la convention de partenariat
Document créé le 13-12-2024
241211 – 04 – Fondation du patrimoine – appel à souscription pour le financement des travaux de rénovation de la mairie
Document créé le 13-12-2024
241211 – 05 – Mise en place des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et d’assainissement
Document créé le 13-12-2024
241211 – 06 – Proposition de vente d’une partie de la parcelle communale cadastrée AH n°223 – rue Vincent Van Gogh
Document créé le 13-12-2024
241211 – 07 – Instauration de régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Document créé le 13-12-2024
241211 – 08 – Convention financière d’indemnisation des frais de formation en cas de mutation d’un fonctionnaire
Document créé le 13-12-2024
Conseil Municipal 26 novembre 2024
241126 – 01 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document créé le 29-11-2024
241126 – 02 – Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2023
Document créé le 29-11-2024
241126 – 03 – Dépenses imputables au compte 623 pour 2025
Document créé le 29-11-2024
241126 – 04 – Ouverture du quart des crédits en section d’investissement pour le budget 2025
Document créé le 29-11-2024
241126 – 05 – Décision modificative n°3 – budget principal
Document créé le 29-11-2024
241126 – 06 – Tarifs 2025
Document créé le 29-11-2024
241126 – 07 – Soutien financier exceptionnel suite aux inondations en Espagne
Document créé le 29-11-2024
241126 – 08 – Soutien financier exceptionnel aux populations du Liban
Document créé le 29-11-2024
241126 – 09 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes des vallées de la Braye et de
Document créé le 29-11-2024
241126 – 10 – Emprunt – Mise en dérivation du plan d’eau de Saint Calais
Document créé le 29-11-2024
241126 – 11 – Mise en vente de la parcelle communale cadastrée AD n°432 – 5 rue Alphonse Poitevin (ancienne gendarmerie)
Document créé le 29-11-2024
241126 – 12 – Mise en vente d’une partie de la parcelle communale cadastrée AH n°223 – rue Vincent Van Gogh
Document créé le 29-11-2024
241126 – 13 – Modification du prix de vente des parcelles AN n°94 et 95 – rue Jean Monnet
Document créé le 29-11-2024
241126 – 14 – Proposition de vente d’une partie de la parcelle cadastrée AN n°95 – rue Jean Monnet
Document créé le 29-11-2024
241126 – 15 – Proposition de vente de la parcelle communale cadastrée AK n°997 – 4 rue de l’image
Document créé le 29-11-2024
241126 – 16 – Proposition d’achat par la commune d’une partie de la parcelle cadastrée AB n°175 – 30 rue du lac
Document créé le 29-11-2024
241126 – 17 – Abribus scolaire – convention de cession d’abribus scolaires à l’euro symbolique
Document créé le 29-11-2024
241126 – 18 – Modification du règlement intérieur du personnel communal
Document créé le 29-11-2024
Conseil Municipal 17 octobre 2024
241017 – 01 – Autorisation exceptionnelle de prolongation d’ouverture les dimanches – Carrefour Market
Document créé le 24-10-2024
241017 – 02 – Convention d’utilisation de la navette scolaire par l’école Saint-Marie
Document créé le 24-10-2024
241017 – 03 – Convention d’occupation temporaire – implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Document créé le 24-10-2024
241017 – 04 – Convention association terres et feu – la maladrerie
Document créé le 24-10-2024
241017 – 05 – Convention association secours populaire – 4 place Fernand Picard
Document créé le 24-10-2024
241017 – 06 – Convention association Jo-Gui-Yoga – 7 rue du four
Document créé le 24-10-2024
241017 – 07 – Créances éteintes – budget principal
Document créé le 24-10-2024
241017 – 08 – Décision modification n°2 – budget principal
Document créé le 24-10-2024
241017 – 09 – Délégation de service public – patinoire 2024
Document créé le 24-10-2024
241017 – 10 – Modification du prix de vente de l’immeuble cadastré AK n°997 situé 4 rue de l’image à Saint Calais
Document créé le 24-10-2024
241017 – 11 – Modification du prix de vente de l’immeuble cadastré AK n°502 situé 3 rue de l’union à Saint Calais
Document créé le 24-10-2024
241017 – 12 – Proposition d’achat d’une partie de la parcelle AD n°306
Document créé le 24-10-2024
241017 – 13 – Protection sociale complémentaire – risque prévoyance
Document créé le 24-10-2024
Conseil Municipal 19 septembre 2024
240919 – 01 – Convention de mise à disposition salle de la maladrerie – foyer de vie Saint-Exupéry
Document créé le 26-09-2024
240919 – 02 – Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution du gaz – 2024
Document créé le 26-09-2024
240919 – 03 – Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
Document créé le 26-09-2024
240919 – 04 – Exonération en faveur des immeubles situés dans une zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération foncière des entreprises prévue à l’article 1466G
Document créé le 26-09-2024
240919 – 05 – Exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
Document créé le 26-09-2024
2025
250407 – 01 – Budget principal – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 02 – Budget principal – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 03 – Budget principal – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 04 – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement concernant l’aménagement du lac (AP-CP)
Document créé le 11-04-2025
250407 – 05 – Création d’autorisation de programme et crédits de paiement concernant la rénovation de la mairie (AP-CP)
Document créé le 11-04-2025
250407 – 06 – Vote des taux communaux 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 07 – Budget annexe service assainissement – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 08 – Budget annexe service assainissement – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 09 – Budget annexe service assainissement – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 10 – Budget annexe service eau – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 11 – Budget annexe service eau – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 12 – Budget annexe service eau – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 13 – Budget annexe lotissement les cinq bornes – vote du compte financier unique 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 14 – Budget annexe lotissement les cinq bornes – affectation des résultats 2024
Document créé le 11-04-2025
250407 – 15 – Budget annexe lotissement les cinq bornes – vote du budget primitif 2025
Document créé le 11-04-2025
250407 – 16 – Modification du tableau des indemnités des élus
Document créé le 11-04-2025
250407 – 17 – Vente de la parcelle communale cadastrée AD n°432 – 5 rue Alphonse Poitevin – Ancienne Gendarmerie
Document créé le 11-04-2025
250407 – 18 – Vente de la parcelle AK n°502 située 3 rue de l’union
Document créé le 11-04-2025
250407 – 19 – Acquisition à l’euro symbolique d’une bande de terrain appartenant à la CCVBA nécessaire à la viabilisation des terrains situés rue Jean Monnet
Document créé le 11-04-2025
250407 – 20 – Nomination de voie – nouveaux logements – Avenue du Docteur Leroy
Document créé le 11-04-2025
250407 – 21 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Document créé le 11-04-2025
250407 – 22 – Création d’un poste de brigadier-chef principal
Document créé le 11-04-2025
250407 – 23 – Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions de postes
Document créé le 11-04-2025
250220 – 01 – Convention de mise à disposition des parcelles AK n°694 et AK n°188 à l’entreprise NIEDAX
Document créé le 27-02-2025
250220 – 02 – Constitution d’une servitude de canalisations et réseaux sur la parcelle communale AN n°93 – rue Jean Monnet
Document créé le 27-02-2025
250220 – 03 – Débat d’orientations budgétaires – budget général
Document créé le 27-02-2025
2024
241126 – 01 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document créé le 29-11-2024
241126 – 02 – Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2023
Document créé le 29-11-2024
241126 – 03 – Dépenses imputables au compte 623 pour 2025
Document créé le 29-11-2024
241126 – 04 – Ouverture du quart des crédits en section d’investissement pour le budget 2025
Document créé le 29-11-2024
241126 – 05 – Décision modificative n°3 – budget principal
Document créé le 29-11-2024
241126 – 06 – Tarifs 2025
Document créé le 29-11-2024
241126 – 07 – Soutien financier exceptionnel suite aux inondations en Espagne
Document créé le 29-11-2024
241126 – 08 – Soutien financier exceptionnel aux populations du Liban
Document créé le 29-11-2024
241126 – 09 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes des vallées de la Braye et de
Document créé le 29-11-2024
241126 – 10 – Emprunt – Mise en dérivation du plan d’eau de Saint Calais
Document créé le 29-11-2024
241126 – 11 – Mise en vente de la parcelle communale cadastrée AD n°432 – 5 rue Alphonse Poitevin (ancienne gendarmerie)
Document créé le 29-11-2024
241126 – 12 – Mise en vente d’une partie de la parcelle communale cadastrée AH n°223 – rue Vincent Van Gogh
Document créé le 29-11-2024
241126 – 13 – Modification du prix de vente des parcelles AN n°94 et 95 – rue Jean Monnet
Document créé le 29-11-2024
241126 – 14 – Proposition de vente d’une partie de la parcelle cadastrée AN n°95 – rue Jean Monnet
Document créé le 29-11-2024
241126 – 15 – Proposition de vente de la parcelle communale cadastrée AK n°997 – 4 rue de l’image
Document créé le 29-11-2024
241126 – 16 – Proposition d’achat par la commune d’une partie de la parcelle cadastrée AB n°175 – 30 rue du lac
Document créé le 29-11-2024
241126 – 17 – Abribus scolaire – convention de cession d’abribus scolaires à l’euro symbolique
Document créé le 29-11-2024
241126 – 18 – Modification du règlement intérieur du personnel communal
Document créé le 29-11-2024